Étude de cas: Kate Renforcer son bilan financier avec une assurance vie

Femme non-fumeuse, 40 ans | Paiement 20 ans

Kate a 40 ans et est l’unique actionnaire de sa société, qui se spécialise dans les services-conseils en gestion et en recrutement de cadres. Son entreprise est en pleine croissance et Kate possède des placements à revenus passifs dans sa société qui sont constitués majoritairement de titres à revenu fixe, car elle ne veut pas trop s’exposer aux risques du marché. Kate sait qu’une assurance vie permanente lui permettrait d’assurer la protection de son patrimoine successoral, mais elle est également préoccupée par la minimisation de l’impôt de sa société durant la phase d’accumulation.

Puisque Kate investit annuellement dans sa société par actions afin d’en assurer la croissance, elle ne veut pas consacrer une partie trop importante de ses liquidités au paiement de la prime pour son assurance vie. C’est pourquoi elle s’intéressait d’abord à l’assurance permanente la plus abordable qui soit : la T100. Heureusement, une rencontre avec son conseiller, accompagné de l’équipe du programme Solutions Cas avancés iA, lui a permis de comprendre comment l’assurance vie avec participation iA PAR Valeur pouvait lui permettre de protéger sa valeur successorale, tout en renforçant le bilan financier de sa société.

Le cas présenté dans ce document est fictif et les informations sont à titre indicatif seulement. Les projections sont basées sur le barème de participation courant de 2025 en supposant que le barème demeure inchangé durant toute la durée du contrat et en assumant que l’option Bonifications d’assurance libérée est conservée tout au long du terme et qu’aucune valeur de rachat n’est utilisée. Le montant des participations annuelles n’est pas garanti.

• iA PAR Valeur

• Montant d’assurance : 613 620 $

• Option de participation : Bonifications d’assurance libérée (BAL)

• Prime annuelle à l’émission : 21 446,02 $

• Option de dépôt supplémentaire (ODS) : 13 554 $

• Prime annuelle totale : 35 000,02 $

• Durée de paiement : 20 ans, éclipse de prime après 10 ans

• Taux de dividende : barème courant

• L’approche proposée : le renforcement du bilan financier

• iA PAR Valeur génère de fortes valeurs de rachat à court terme, jumelées à une croissance stable à long terme, ce qui permet d’inscrire une valeur positive à l’état des résultats à partir du moment où l’augmentation annuelle de la valeur de rachat totale est supérieure à la prime payée dans l’année. iA PAR Valeur est un investissement qui contribue à l’amélioration du bilan de la société, en plus de permettre l’accès à des liquidités lorsque des occasions d’affaires se présentent.

• Combiner protection et renforcement du bilan

• Bien que plus abordable, une protection d’assurance vie permanente T100 ne comporte aucune valeur de rachat, ce qui constitue une dépense annuelle à l’état des résultats. Pour sa part, iA PAR Valeur est un investissement qui contribue à l’amélioration du bilan de la société, en plus de permettre l’accès à des liquidités lorsque des occasions d’affaires se présentent.

• Dans le cas de la société de Kate, le produit d’assurance vie permanente T100 payable à vie serait considéré comme une dépense annuelle de 4 424,20 $ jusqu’à son décès.

• Dès la troisième année, l’augmentation annuelle de la valeur de rachat totale l’option iA PAR est supérieure à la prime

Qu'est-ce que iA PAR Valeur et en quoi diffère-t-il d'une assurance vie permanente T100?

iA PAR Valeur est un produit d'assurance vie avec participation offert par iA Assurance vie. Contrairement à une assurance permanente T100, qui est une simple dépense annuelle sans valeur de rachat, iA PAR Valeur génère de fortes valeurs de rachat à court terme et une croissance stable à long terme. Cela signifie qu'il est perçu comme une catégorie d'actifs qui renforce le bilan financier d'une société, en plus d'offrir une protection successorale. Dans le cas de Kate, la T100 aurait été une dépense annuelle de 4 424,20 $, tandis que iA PAR Valeur, avec une prime annuelle totale de 35 000,02 $ payable sur 10 ans, commence à générer une valeur positive à l'état des résultats dès la troisième année.

Comment iA PAR Valeur contribue-t-il au renforcement du bilan financier d'une société?

iA PAR Valeur permet d'inscrire une valeur positive à l'état des résultats dès que l'augmentation annuelle de la valeur de rachat totale dépasse la prime payée durant l'année. Pour la société de Kate, cela se produit dès la troisième année, où elle enregistre un revenu de 1 112,98 $ à l'état des résultats. À partir de la cinquième année, la valeur de rachat totale dépasse les primes payées cumulatives, ce qui permet d'enregistrer un montant dans les actifs à court terme, créant ainsi un « effet de renforcement du bilan ». À la dixième année, cet impact cumulatif de renforcement du bilan s'élève à 74 893,80 $.

Quels sont les avantages fiscaux de iA PAR Valeur pour une société par actions comme celle de Kate?

iA PAR Valeur offre plusieurs avantages fiscaux importants. Premièrement, la croissance générée annuellement dans la police d'assurance vie n'est pas imposable, contrairement aux placements à revenus passifs traditionnels. Cela permet d'augmenter la valeur nette à l'abri de l'impôt pendant la phase d'accumulation. Deuxièmement, les polices d'assurance vie ne sont pas soumises aux règles sur les revenus passifs, ce qui protège la déduction accordée aux petites entreprises (DPE) et, par conséquent, le taux d'imposition de la société. Enfin, les primes sont payées par la société avec des dollars après impôt, ce qui est plus avantageux pour l'actionnaire que s'il les avait payées avec ses fonds personnels.

Comment iA PAR Valeur aide-t-il à la création d'un compte de dividende en capital (CDC) et à l'augmentation de la valeur successorale nette?

La prestation de décès de iA PAR Valeur est transférée, en tout ou en partie, au compte de dividende en capital (CDC) de la société. En maximisant le versement des primes dans la police, la croissance rapide de la valeur de rachat bonifie le CDC. Les dividendes en capital versés à même le CDC ne sont pas imposables, protégeant ainsi la valeur successorale. De plus, contrairement aux placements traditionnels dont les intérêts, dividendes et gains en capital sont imposables pendant la phase d'accumulation et au moment du transfert à la succession, la prestation de décès de iA PAR Valeur est versée libre d'impôt à la société, qui peut ensuite la transférer à la succession de Kate via le CDC, maximisant ainsi son patrimoine successoral.

Quelles sont les options de paiement et de participation pour iA PAR Valeur, comme illustré dans le cas de Kate?

Dans l'étude de cas de Kate, le montant d'assurance est de 613 620 $. L'option de participation choisie est les Bonifications d'assurance libérée (BAL). La prime annuelle à l'émission est de 21 446,02 $, à laquelle s'ajoute une Option de dépôt supplémentaire (ODS) de 13 554 $, portant la prime annuelle totale à 35 000,02 $. La durée de paiement est de 20 ans, mais le cas prévoit une « éclipse de prime » après 10 ans, ce qui signifie que les paiements cessent après 10 ans, comme le montre le tableau (dépôt cumulatif à 35 000 $ pour 10 ans, puis 0 $). Le taux de dividende est basé sur le barème courant de 2025.

À quel moment la valeur de rachat totale de iA PAR Valeur dépasse-t-elle les primes cumulatives payées?

Selon le tableau de l'impact sur le bilan financier, la valeur de rachat totale dépasse les primes cumulatives payées à compter de la cinquième année. À ce moment, la valeur de rachat totale est de 179 821 $ contre des primes cumulatives de 175 000,10 $, résultant en un impact positif de 4 820,90 $ dans les actifs à court terme. C'est à partir de cette année que l'on parle de l'effet de renforcement du bilan.

Quels services d'expertise sont offerts par iA Groupe financier pour les clients à valeur nette élevée?

Pour les clients à valeur nette élevée nécessitant des stratégies financières complexes, iA Groupe financier offre l'expertise et l'accompagnement personnalisés de son équipe du programme Solutions Cas Avancés iA. De plus, un programme de tarification VIP est disponible pour les clients avec une prime annuelle minimale de 10 000 $. Ce programme inclut l'attribution d'un tarificateur dédié, un premier suivi en moins de 24 heures, une ligne directe pour communiquer avec le tarificateur assigné et aucune procédure additionnelle.

Quelle est la mission d'iA Groupe financier et son historique?

iA Groupe financier, fondé en 1892, est une entreprise solide et de confiance, forte de plus de 130 ans d'expérience dans le domaine de l'assurance et de la gestion de patrimoine. Leur mission est d'assurer le bien-être financier de leurs clients en leur proposant des protections personnelles et des solutions d'investissement adaptées à leurs objectifs de vie. Le Groupe a toujours su s'adapter aux besoins évolutifs du marché au fil du temps.